Conditions générales de vente
Ce brouillon pose les principes commerciaux. Il n'a aucune valeur contractuelle tant qu'il n'a pas été validé.
1. Prestations
Plein Spot réalise un site socle, puis assure un suivi mensuel selon trois paliers : Essentiel, Croissance, Performance.
2. Prix
Création du site : formule Compact 2 500 € (2 pages savoir-faire, 3 fiches métier, textes écrits à neuf) ; formule Complet 2 900 € (4 pages savoir-faire, 6 fiches métier, reprise de vos anciens contenus), paiement unique. Suivi mensuel, à partir du mois de mise en ligne : Essentiel 190 €, Croissance 390 €, Performance 690 € par mois. TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
3. Engagement et tarif verrouillé
Le suivi est souscrit pour 12 mois. Le tarif est verrouillé tant que l'abonnement se poursuit sans interruption. En cas de reprise après résiliation, le tarif en vigueur s'applique, ainsi qu'une remise à niveau du site.
4. Prépaiement annuel
Le paiement de douze mois d'avance ouvre droit à une réduction de 10 à 15 %.
5. Résultats
Plein Spot s'engage sur des moyens et sur la transparence des mesures. Aucun classement dans un moteur de recherche, aucune citation par une IA et aucune embauche ne sont garantis.
Les conditions complètes (délais, propriété du site et des contenus, pénalités de retard, indemnité forfaitaire de recouvrement de 40 €, droit applicable) sont jointes à chaque devis et communiquées sur simple demande.